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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES BISCUITS
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SOLO FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLO FORME
ALPES BISCUITS SARL

Numéro de dépôt :
3250224
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/10/2013
SOLO FORME de ALPES BISCUITS

Présentation de la marque SOLO FORME

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SOLO FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALPES BISCUITS domicilié(e) zone artisanale,74210 Lathuile - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 195 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES BISCUITS domicilié(e) ZONE ARTISANALE,74210 LATHUILE - 74210 - France.

La marque SOLO FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO FORME est expirée depuis le 9 octobre 2013.

ALPES BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : SOLO PLAISIR , Saveurs Et Bienfaits , BioChoco , BIO SOLEIL


ALPES BISCUITS SARL - zone artisanale,74210 Lathuile - 74210 - France - SIREN 382195857


ALPES BISCUITS - ZONE ARTISANALE,74210 LATHUILE - 74210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.